Droit au logement et collectivités territoriales : Table ronde le 15 décembre 2015

« Droit au logement et collectivités territoriales » : le projet Glocal organise une table ronde le 15 décembre 2015, au Conseil économique, social et environnemental, Place d’Iena à Paris.

Capture d’écran 2015-11-21 à 20.36.56Photo creative commons by Daria / epicantus

Réunissant des chercheurs (sociologues, juristes), des élus et des membres de la société civile, cette table ronde vise à favoriser la réflexion et les échanges sur le thème « droit au logement et collectivités territoriales », en confrontant les différents points de vue (scientifique, politique, militant).

Le programme de la table ronde: 

15h30 : Accueil des participants
16h00 : Droit au logement et collectivités territoriales : propos introductifs, par Catherine Le Bris, Chargée de recherche au CNRS, Institut des Sciences Juridique et Philosophique de la Sorbonne, UMR 8103, CNRS/Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

Première partie : Le point de vue des chercheurs. 
Sous la présidence de Claire Lévy-Vroelant, Professeure de Sociologie, Université de Paris 8-Saint Denis,

16h15 : Droit au logement et collectivités territoriales : la dimension historique, par Pierre Belda, Maître de conférences à l’Université d’Orléans.
16h30 : Droit au logement et collectivités territoriales : la dimension sociologique, par Pierre-Edouard Weill, Docteur en science politique, Chercheur post-doctorant du projet GLOCAL.
16h45 : Droit au logement et collectivités territoriales : la dimension financière, par Christophe Pierucci,  Maître de conférences à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
17h00-17h20 : Echanges avec la salle.

Seconde partie : Le point de vue des acteurs. 
Sous la présidence de Claire Lévy-Vroelant, Professeure de Sociologie, Université de Paris 8-Saint Denis,

17h45 : Intervention de Manuel Domergue, Directeur des études à la Fondation Abbé Pierre.
17h55 : Intervention d’Audrey Linkenheld, Députée du Nord.
18h05 : Intervention de Stéphane Peu, Maire-adjoint de la ville de Saint-Denis et Président de Plaine Commune Habitat.
18h15 : Intervention de Marie-Noëlle Lienemann, Sénatrice de Paris.
18h25-18h 45 : Echanges avec la salle.
18h45-19h00 : Conclusions par Dominique Rousseau, Professeur à l’Ecole de droit de la Sorbonne, Directeur de l’Institut des Sciences Juridique et Philosophique de la Sorbonne, UMR 8103.

Cette table ronde est ouverte à tous sur inscription (avant le 10/12/2015),
Le nombre de places est limité, l’inscription gratuite. Merci de contacter Catherine Le Bris (catherine.le-bris@univ-paris1.fr) pour retenir votre place.

Un évènement organisé par l’Institut des Sciences juridique et philosophique de la Sorbonne, UMR 8103 CNRS / Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et financée par l’Agence Nationale de la Recherche, avec l’aide du Conseil économique, social et environnemental.

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Collectivités territoriales et droit à l’environnement : le rôle des villes en matière de lutte contre les changements climatiques

Alors qu’elles couvrent moins de 2% de la surface de la Terre, les villes consomment 78 % de l’énergie mondiale et produisent plus de 60% du dioxyde de carbone et une part considérable des autres gaz à effet de serre.
Dans ce contexte, les autorités locales souhaitent faire entendre leurs voix lors de la Conférence mondiale sur le climat qui se tiendra en décembre 2015 à Paris (COP21).
Alors que les collectivités territoriales ne sont pas considérées comme des sujets de droit international, les autorités locales cherchent néanmoins à jouer un rôle en matière de lutte contre les changements climatiques, comme en témoigne notamment l‘association de villes C40 (C40 Cities Climate Leadership Group).

Collectivités territoriales, démocratie et droits humains

« Collectivités territoriales, démocratie et droits humains » : communication
présentée au Forum Mondial des Droits de l’Homme le 24 mai 2013.

Disponible sur le site du Global Local Forum.

L’enquête Glocal : le questionnaire destiné aux membres des collectivités locales

Quel rôle jouent les collectivités territoriales françaises dans la protection des droits de l’homme ?

C’est à cette question que s’attache à répondre l’enquête Glocal.

A cette fin, en lien avec nos partenaires l’Association des régions de France, l’Assemblée des départements de France, l’Association des maires de grandes villes de France, l’Association des petites villes de France, l’AFCCRE (Association française du conseil des communes et régions d’Europe) et Cités Unies France, un questionnaire d’étude a été élaboré.

Si vous êtes élus ou agents des collectivités locales et que vous souhaitez y répondre, merci de consulter ce lien : http://tiny.cc/questionnaireglocal

Nous vous remercions par avance pour votre participation.

Première carte (1786) de la Nouvelle Topographie contenant la France divisée en II Régions ; ses provinces, ses cours souveraines, etc... / par M. de Hasseln. (http://gallica.bnf.fr/)

Première carte (1786) de la Nouvelle Topographie de la France divisée en régions ; provinces, cours souveraines, etc… / par M. de Hasseln. (http://gallica.bnf.fr/)

Funérailles refusées pour un bébé rom : une atteinte aux droits fondamentaux au niveau local ?

Le maire de Champlan est accusé par les services municipaux et des associations d’avoir refusé d’enterrer un nourrisson rom. Le maire nie.
Le défenseur des droits s’est saisi de l’affaire.

Un article du Monde relate les faits.

Calendrier du projet Glocal

Cette recherche comporte deux étapes principales. La première sera consacrée au recueil de ressources.

 C- greenwood95/Flickr/CreativeCommons


C- greenwood95/Flickr/CreativeCommons

Elle se traduira, en particulier, par une enquête de terrain à grande échelle par questionnaire
(approche quantitative) complétée par une campagne d’entretiens (approche qualitative).
Les acteurs visés par l’enquête seront, notamment, les collectivités locales.
La seconde étape sera consacrée à l’analyse des ressources.

Elle se traduira, en particulier, par des journées d’étude, cycle de conférences sur le sujet.